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Brevet européen · EP3425744 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3425744
Numéro de demande
EP17760136
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mars 2017
Publié
9 janv. 2019
Délivré
19 mai 2021
Radié
25 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 13/24 (2006.01)
H01R 12/57 (2011.01)
H01R 12/71 (2011.01)
Priorité
JP 2016040171 02.03.2016
Demande PCT
PCT/JP2017/008299 02.03.2017
Publication PCT
WO2017/150673 08.09.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2022

  2. 30 mars 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.03.2022

  3. 19 mai 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.05.2021

Parties

Titulaire

Kitagawa Industries Co., Ltd

Kitagawa Industries Co., Ltd.

695-1, Higashiorido Mukui-cho, Inazawa-shi, Aichi 492-8446, JP

Inventeur

NAKAMURA, Tatsuya

Kasugai-shi Aichi 480-0303, JP

UENO, Kazushige

Kasugai-shi Aichi 480-0303, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.