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Brevet européen · EP3425752 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3425752
Numéro de demande
EP17001127
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juil. 2017
Publié
9 janv. 2019
Délivré
3 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
2 juil. 2037
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
H01S 3/08 (2023.01)
H01S 3/081 (2006.01)
H01S 3/092 (2006.01)
H01S 3/10 (2006.01)
H01S 3/106 (2006.01)
H01S 3/115 (2006.01)
H01S 3/16 (2006.01)
H01S 3/23 (2006.01)
A61B 18/00 (2006.01)
A61B 18/20 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.07.2026

  2. 3 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.09.2025

Parties

Titulaire

Fotona d.o.o.

Stegne 7, 1000 Ljubljana, SI

Inventeur

DEJAN, Skrabelj

4248 Lesce, SI

KRANJEC, Jozica

4248 Lesce, SI

MATJAZ, Lukac

1000 Ljubljana, SI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.