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Brevet européen · EP3425852 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3425852
- Numéro de demande
- EP16892674
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 nov. 2016
- Publié
- 9 janv. 2019
- Délivré
- 2 mars 2022
- Radié
- 23 juin 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04L 12/18 (2006.01)H04L 12/28 (2006.01)H04L 12/42 (2006.01)H04M 3/56 (2006.01)H04N 7/15 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016038400 29.02.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2016/083441 10.11.2016
- Publication PCT
- WO2017/149838 08.09.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2023
- 11 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 11.01.2023
- 2 mars 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.03.2022
Parties
Inventeur
AIKAWA Toru
Machida-shi Tokyo 194-8666, JP
ONIZUKA Kazuhiro
Machida-shi Tokyo 194-8666, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.