WANDELEMENT FÜR EINEN TIERKÄFIG
Brevet européen · EP3426021 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3426021
- Numéro de demande
- EP17707468
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 févr. 2017
- Publié
- 16 janv. 2019
- Délivré
- 23 déc. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 23 févr. 2037
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A01K 1/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 202016001627 U 11.03.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/000264 24.02.2017
- Publication PCT
- WO2017/153037 14.09.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 12 déc. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Kasche & Partner AG, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg (supprimé)
Publié dans Swissreg le 12.12.2025
- 12 déc. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kasche & Partner AG, c/o IPrime Rentsch Kaelin AG, Hirschengraben 1, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 12.12.2025
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 3 nov. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 03.11.2021
- 10 févr. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kasche & Partner AG, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 10.02.2021
1 entrée antérieure
- 23 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.12.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
8045 Zürich
8045 Zürich
8045 Zürich
8045 Zürich
8045 Zürich
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.