E-VAPING-VORRICHTUNG
Brevet européen · EP3426075 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3426075
- Numéro de demande
- EP17710246
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mars 2017
- Publié
- 16 janv. 2019
- Délivré
- 30 nov. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 9 mars 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A24F 40/10 (2020.01)A24F 40/30 (2020.01)A24F 40/40 (2020.01)A24F 40/50 (2020.01)H04B 7/26 (2006.01)
- Priorité
- US 201615067867 11.03.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/055733 10.03.2017
- Publication PCT
- WO2017/153591 14.09.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 11 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 11.10.2023
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 14 déc. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 14.12.2022
- 30 nov. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.11.2022
Parties
Inventeur
Richmond Virginia 23219, US
Richmond Virginia 23219, US
Richmond Virginia 23219, US
Richmond Virginia 23219, US
deceased, US
Richmond Virginia 23219, US
Richmond Virginia 23219, US
Richmond Virginia 23219, US
Richmond Virginia 23219, US
Richmond Virginia 23219, US
Richmond Virginia 23219, US
Richmond Virginia 23219, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.