E-VAPING-KARTUSCHE UND -VORRICHTUNG
Brevet européen · EP3426077 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3426077
- Numéro de demande
- EP17710251
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mars 2017
- Publié
- 16 janv. 2019
- Délivré
- 29 avr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 9 mars 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A24F 47/00 (2020.01)
- Priorité
- US 201615066588 10.03.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/055746 10.03.2017
- Publication PCT
- WO2017/153597 14.09.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 6 juin 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VENI GmbH, Villa de Meuron, Buristrasse 21, 3006 Bern
Publié dans Swissreg le 06.06.2020
- 29 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.04.2020
Parties
Inventeur
KANE, David
Richmond Virginia 23235, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.