SCHAFT FÜR EINEN SCHUHARTIKEL MIT EINER MANSCHETTE

Brevet européen · EP3426087 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3426087
Numéro de demande
EP17711973
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mars 2017
Publié
16 janv. 2019
Délivré
28 janv. 2026
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A43B 23/02 (2006.01)
A43B 1/04 (2022.01)
A43B 23/04 (2006.01)
D04B 1/10 (2006.01)
A43B 7/20 (2006.01)
Priorité
US 201662307115 P 11.03.2016
Demande PCT
PCT/US2017/021354 08.03.2017
Publication PCT
WO2017/156123 14.09.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 28 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

Parties

Titulaire

NIKE Innovate C.V.

Beaverton, OR 97005, US

Inventeur

ZAVALA, Roberto

Beaverton, OR 97005, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.