KLAPPENIMPLANTAT MIT INTEGRIERTEM SENSOR UND SENDER

Brevet européen · EP3426196 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3426196
Numéro de demande
EP17764035
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mars 2017
Publié
16 janv. 2019
Délivré
5 nov. 2025
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 5/026 (2006.01)
A61B 5/00 (2006.01)
A61F 2/24 (2006.01)
Priorité
US 201662305347 P 08.03.2016
US 201662417206 P 03.11.2016
US 201715452617 07.03.2017
Demande PCT
PCT/US2017/021431 08.03.2017
Publication PCT
WO2017/156175 14.09.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 16 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

  3. 5 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.11.2025

Parties

Inventeur

MARQUEZ, Salvador

Irvine, CA 92614, US

CHANG, Da-Yu

Irvine, CA 92614, US

WOO, Cindy

Irvine, CA 92614, US

YANG, Hao-Chung

Irvine, CA 92614, US

DANG, Lynn, T.

Irvine, CA 92614, US

SANGUINETTI, Javier, A.

Irvine, CA 92614, US

SIEMONS, Alexander, H.

Irvine, CA 92614, US

KEIDAR, Yaron

Irvine, CA 92614, US

LIN, Virginia, Qi

Irvine, CA 92614, US

CONKLIN, Brian, S.

Irvine, CA 92614, US

BOBO, Donald, E., Jr.

Irvine, CA 92614, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.