FLEXIBLES STÜTZELEMENT FÜR EINE ORTHESE
Brevet européen · EP3426200 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3426200
- Numéro de demande
- EP17709065
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mars 2017
- Publié
- 16 janv. 2019
- Délivré
- 22 janv. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 6 mars 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61F 5/01 (2006.01)A61F 5/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016203780 08.03.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/055242 07.03.2017
- Publication PCT
- WO2017/153364 14.09.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 15 janv. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O. BOX 8062, 3001 Bern (supprimé)
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
- 15 janv. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- OFFICE ERNEST FREYLINGER S.A., c/o Schluep IP Law AG, Falkenplatz 7, 3012 Bern
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 7 févr. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O. BOX 8062, 3001 Bern
Publié dans Swissreg le 07.02.2020
- 22 janv. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.01.2020
Parties
Inventeur
07937 Langenwolschendorf, DE
07937 Zeulenroda-Triebes, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.