ANPASSBARE EINRICHTUNG
Brevet européen · EP3426217 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3426217
- Numéro de demande
- EP17712910
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mars 2017
- Publié
- 16 janv. 2019
- Délivré
- 15 janv. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 9 mars 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61G 10/00 (2006.01)B01J 19/00 (2006.01)B01L 1/00 (2006.01)E04H 3/08 (2006.01)E04H 5/00 (2006.01)E04H 5/02 (2006.01)F24F 3/16 (2021.01)
- Priorité
- US 201662306556 P 10.03.2016
- Demande PCT
- PCT/US2017/021838 10.03.2017
- Publication PCT
- WO2017/156420 14.09.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 26 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 26.11.2025
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 15 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
Parties
Inventeur
FORTIN, Jonathan
Portmouth, NH 03801, US
WOOD, Lesley
3930 Visp
WIDMER, Stefan
3930 Visp
CARBONNEAU, Sandra
Middleton, NH 03887, US
ZAHIRI, Alexander
3930 Visp
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.