ORGANE EJECTEUR ET MACHINE DE TRAITEMENT D'ELEMENTS EN FORME DE FEUILLES

Brevet européen · EP3426449 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3426449
Numéro de demande
EP17708975
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mars 2017
Publié
16 janv. 2019
Délivré
12 févr. 2020
Fin de la protection au plus tard
8 mars 2037
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B26D 7/18 (2006.01)
B26F 1/40 (2006.01)
Priorité
EP 16020072 09.03.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/025045 09.03.2017
Publication PCT
WO2017/153056 14.09.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 12 févr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.02.2020

Parties

Titulaire

BOBST MEX SA

Route de Faraz 3, 1031 Mex

Inventeur

RUCHET, Christophe

1028 Préverenges

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.