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Brevet européen · EP3426615 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3426615
Numéro de demande
EP17713793
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 févr. 2017
Publié
16 janv. 2019
Délivré
20 nov. 2024
Radié
23 sept. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C03C 1/00 (2006.01)
B32B 17/10 (2006.01)
C03C 17/00 (2006.01)
F21V 8/00 (2006.01)
Priorité
US 201662305118 P 08.03.2016
US 201662414192 P 28.10.2016
Demande PCT
PCT/JP2017/006695 23.02.2017
Publication PCT
WO2017/154583 14.09.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.09.2025

  2. 23 sept. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.09.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.09.2025

  3. 20 nov. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.11.2024

Parties

Titulaire

Central Glass Company, Limited

5253 Oaza Okiube Ube-shi, Yamaguchi 755-0001, JP

Inventeur

BARD, Michael

Nashville Tennessee 37209, US

SOLCHENBACH, Tobias

Grevenmacher 6776, LU

OBARA, Yoshihiko

Matsusaka-shi Mie 515-0001, JP

NAKAI, Nobuyuki

Matsusaka-shi Mie 515-0001, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.