VERWENDUNG VON ALKYDHARZEN

Brevet européen · EP3426739 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3426739
Numéro de demande
EP17709998
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mars 2017
Publié
16 janv. 2019
Délivré
27 mai 2020
Fin de la protection au plus tard
12 mars 2037
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
C09D 167/08 (2006.01)
C09D 5/16 (2006.01)
C09D 9/00 (2006.01)
C02F 1/50 (2006.01)
A61L 2/232 (2006.01)
D21H 21/36 (2006.01)
Priorité
EP 16159994 11.03.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/055868 13.03.2017
Publication PCT
WO2017/153611 14.09.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 27 mai 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.05.2020

Parties

Titulaire

POM Patentverwaltungs GbR

Tiergartenstrasse 8, 35619 Braunfels, DE

Inventeur

MISCHO, Horst

54295 Trier, DE

SABANOV, Elena

33129 Delbrueck, DE

BREMSER, Wolfgang

33102 Paderborn, DE

BIRKEL, Alexander

64287 Darmstadt, DE

SCHEPERS, Klaus

35619 Braunfels, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.