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Brevet européen · EP3426932 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3426932
Numéro de demande
EP16892896
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mars 2016
Publié
16 janv. 2019
Délivré
12 mai 2021
Radié
25 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 2/08 (2006.01)
G01M 3/24 (2006.01)
Priorité
US 201615056329 29.02.2016
Demande PCT
PCT/US2016/021687 10.03.2016
Publication PCT
WO2017/151152 08.09.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2022

  2. 23 mars 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.03.2022

  3. 12 mai 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.05.2021

Parties

Titulaire

Mueller International, LLC

1200 Abernathy Road, Suite 1200, Atlanta, GA 30328, US

Inventeur

GIBSON, Daryl Lee

Cleveland, Tennessee 37323, US

DUNN, David James Carlos

Limehouse, Ontario L0P 1H0, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.