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Brevet européen · EP3426936 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3426936
- Numéro de demande
- EP17710216
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mars 2017
- Publié
- 16 janv. 2019
- Délivré
- 27 oct. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 9 mars 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- F16B 21/12 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016104469 11.03.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/055619 10.03.2017
- Publication PCT
- WO2017/153554 14.09.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 7 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 07.09.2022
- 27 oct. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.10.2021
Parties
Titulaire
Mischko, Manfred
83413 Fridolfing, DE
Inventeur
Mischko, Manfred
83413 Fridolfing, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.