RAHMENLOSER KUGELFANG
Brevet européen · EP3427002 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3427002
- Numéro de demande
- EP17709655
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mars 2017
- Publié
- 16 janv. 2019
- Délivré
- 11 nov. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 7 mars 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- F41H 5/02 (2006.01)F41J 13/00 (2009.01)F41H 5/013 (2006.01)
- Priorité
- SE 1650319 09.03.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/055433 08.03.2017
- Publication PCT
- WO2017/098062 15.06.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 avr. 2026
Transféré
- Titulaire
- Odin Target AB, Tomtebogatan 21, 113 39 Stockholm, Suède → Odin Target Invest AB, Sankt Eriksgatan 67 Våning 6, 113 32 Stockholm, Suède
Publié dans Swissreg le 09.04.2026
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 19 août 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich → Stolmár & Partner Intellectual Property GmbH, Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee
Publié dans Swissreg le 19.08.2025
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 27 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 27.06.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 2 déc. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l, Rue du Cendrier 15, CP 1489, 1201 Genève → Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 02.12.2022
- 3 févr. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l, Rue du Cendrier 15, CP 1489, 1201 Genève
Publié dans Swissreg le 03.02.2021
1 entrée antérieure
- 11 nov. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.11.2020
Parties
Inventeur
113 39 Stockholm, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.