SENSORBAUGRUPPE FÜR EINEN SENSOR, SENSOR SOWIE DAMIT GEBILDETES MESSSYSTEM
Brevet européen · EP3427013 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3427013
- Numéro de demande
- EP17704471
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 févr. 2017
- Publié
- 16 janv. 2019
- Délivré
- 25 août 2021
- Radié
- 4 oct. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01F 1/32 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016104423 10.03.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/053101 13.02.2017
- Publication PCT
- WO2017/153124 14.09.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 oct. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 04.10.2022
- 6 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.07.2022
- 25 août 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.08.2021
Parties
Inventeur
WIEDERKEHR, Dominique
62880 Hagenthal-le-bas, FR
LAIS, Christian
4142 Münchenstein
STRUB, Andreas
79576 Weil am Rhein, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.