PROCÉDÉ DE TRAITEMENT D'IMAGES

Brevet européen · EP3427225 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3427225
Numéro de demande
EP17715226
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mars 2017
Publié
16 janv. 2019
Délivré
19 juil. 2023
Radié
23 oct. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06T 5/50 (2006.01)
Priorité
FR 1652068 11.03.2016
Demande PCT
PCT/FR2017/050566 13.03.2017
Publication PCT
WO2017/153700 14.09.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

  2. 29 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.05.2024

  3. 19 juil. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.07.2023

Parties

Titulaire

Bertin Technologies

10 bis, Avenue Ampère Parc d'Activités du Pas du Lac, 78180 Montigny-le-Bretonneux, FR

Inventeur

ORIOT DE LA CHAPELLE, David

13250 Saint Chamas, FR

SOULIE, Emmanuel

13120 Gardanne, FR

DIAZ, Damien

13480 Calas, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.