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Brevet européen · EP3427305 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3427305
- Numéro de demande
- EP17712219
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 févr. 2017
- Publié
- 16 janv. 2019
- Délivré
- 18 déc. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 22 févr. 2037
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- H01L 31/048 (2014.01)H02S 40/36 (2014.01)
- Priorité
- US 201662305486 P 08.03.2016
- Demande PCT
- PCT/IB2017/000172 23.02.2017
- Publication PCT
- WO2017/153830 14.09.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 28.02.2026 → 28.02.2027
Publié dans Swissreg le 14.08.2026
- 29 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 29.10.2025
- 13 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 28.02.2025 → 28.02.2026
Publié dans Swissreg le 13.08.2025
- 18 déc. 2024
Délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.12.2024
- 11 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 11.10.2023
- 4 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.10.2023
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.