BATTERIE

Brevet européen · EP3427321 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3427321
Numéro de demande
EP17762597
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 mars 2017
Publié
16 janv. 2019
Délivré
2 nov. 2022
Fin de la protection au plus tard
28 févr. 2037
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
H01M 6/32 (2006.01)
H01M 4/38 (2006.01)
H01M 50/119 (2021.01)
H01M 50/121 (2021.01)
Priorité
HK 16102664 08.03.2016
Demande PCT
PCT/IB2017/000206 01.03.2017
Publication PCT
WO2017/153831 14.09.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 13 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.09.2023

  5. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  6. 26 janv. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 26.01.2023

  7. 2 nov. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.11.2022

Parties

Inventeur

BAKKER, Niels

Hong Kong, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.