BATTERIE
Brevet européen · EP3427321 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3427321
- Numéro de demande
- EP17762597
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 mars 2017
- Publié
- 16 janv. 2019
- Délivré
- 2 nov. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 28 févr. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- H01M 6/32 (2006.01)H01M 4/38 (2006.01)H01M 50/119 (2021.01)H01M 50/121 (2021.01)
- Priorité
- HK 16102664 08.03.2016
- Demande PCT
- PCT/IB2017/000206 01.03.2017
- Publication PCT
- WO2017/153831 14.09.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 13 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 13.09.2023
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 26 janv. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 26.01.2023
- 2 nov. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.11.2022
Parties
Mandataire
Inventeur
BAKKER, Niels
Hong Kong, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.