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Brevet européen · EP3427592 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3427592
- Numéro de demande
- EP17180618
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juil. 2017
- Publié
- 16 janv. 2019
- Délivré
- 27 mars 2024
- Radié
- 25 févr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A21D 13/16 (2017.01)A21D 2/16 (2006.01)A23C 15/12 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.02.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.02.2025
- 12 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
- 27 mars 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.03.2024
Parties
Inventeur
DÖRING, Sven-Rainer
27404 Zeven, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.