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Brevet européen · EP3427780 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3427780
- Numéro de demande
- EP18186576
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juil. 2013
- Publié
- 16 janv. 2019
- Délivré
- 9 juin 2021
- Radié
- 23 févr. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 5/34 (2006.01)A61M 25/00 (2006.01)A61M 1/00 (2006.01)B29L 23/00 (2006.01)A61F 9/007 (2006.01)B29C 65/48 (2006.01)B29C 65/56 (2006.01)B29C 65/00 (2006.01)B29C 65/02 (2006.01)A61B 17/00 (2006.01)A61B 17/34 (2006.01)B29C 70/76 (2006.01)A61B 90/00 (2016.01)B29L 31/00 (2006.01)B29C 65/70 (2006.01)
- Priorité
- US 201261672550 P 17.07.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 avr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 20.04.2022
- 24 févr. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.02.2022
- 9 juin 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.06.2021
Parties
Inventeur
WEHRLI, Hans Jürg
8207 Schaffhausen
ABT, Niels
8405 Winterthur
KROMER, Heiko
79235 Vogtsburg-Burkheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.