KATALYSATOR UND VERWENDUNG DAVON
Brevet européen · EP3427826 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3427826
- Numéro de demande
- EP17763083
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 mars 2017
- Publié
- 16 janv. 2019
- Délivré
- 25 nov. 2020
- Radié
- 20 oct. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C25B 11/04 (2006.01)C25B 3/04 (2006.01)B01J 35/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201662304943 P 08.03.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/008360 02.03.2017
- Publication PCT
- WO2017/154743 14.09.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 oct. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.10.2021
- 6 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 06.10.2021
- 25 nov. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.11.2020
Parties
Inventeur
KITANO Sho
Fukuoka-shi Fukuoka 812-8581, JP
SADAKIYO Masaaki
Fukuoka-shi Fukuoka 812-8581, JP
YAMAUCHI Miho
Fukuoka-shi Fukuoka 812-8581, JP
HATA Shinichi
Fukuoka-shi Fukuoka 812-8581, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.