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Brevet européen · EP3427835 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3427835
Numéro de demande
EP18182621
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juil. 2018
Publié
16 janv. 2019
Délivré
1 juil. 2020
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B02C 4/10 (2006.01)
B02C 23/08 (2006.01)
B02C 23/16 (2006.01)
Priorité
US 201715645140 10.07.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.02.2022

  2. 1 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.07.2020

Parties

Inventeur

Anderson, Charles M.

Paris, KY Kentucky 40361, US

Nolan, Michael

Lexington, KY Kentucky 40514, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.