KASTENLOSE FORMMASCHINE
Brevet européen · EP3427860 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3427860
- Numéro de demande
- EP17799304
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mai 2017
- Publié
- 16 janv. 2019
- Délivré
- 7 avr. 2021
- Radié
- 22 déc. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B22C 11/00 (2006.01)B22C 15/02 (2006.01)B22C 15/06 (2006.01)B22C 15/08 (2006.01)B22C 19/04 (2006.01)B22C 9/02 (2006.01)B22C 15/28 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016098755 17.05.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/018064 12.05.2017
- Publication PCT
- WO2017/199880 23.11.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 16.02.2022
- 22 déc. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.12.2021
- 7 avr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.04.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
SAKAGUCHI Koichi
Toyokawa-shi Aichi 442-8505, JP
TERABE Tokiya
Toyokawa-shi Aichi 442-8505, JP
FUJITA Tatsumi
Toyokawa-shi Aichi 442-8505, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.