KASTENLOSE FORMMASCHINE

Brevet européen · EP3427862 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3427862
Numéro de demande
EP17799306
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mai 2017
Publié
16 janv. 2019
Délivré
27 avr. 2022
Radié
23 déc. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B22C 11/10 (2006.01)
B22C 11/00 (2006.01)
B22C 15/02 (2006.01)
B22C 19/04 (2006.01)
B22C 15/08 (2006.01)
Priorité
JP 2016098762 17.05.2016
Demande PCT
PCT/JP2017/018069 12.05.2017
Publication PCT
WO2017/199882 23.11.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.03.2023

  2. 23 déc. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2022

  3. 27 avr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.04.2022

Parties

Titulaire

SINTOKOGIO, LTD.

Sintokogio, Ltd.

28-12, Meieki 3-chome Nakamura-ku, Nagoya-shi, Aichi 450-6424, JP

Inventeur

SAKAGUCHI Koichi

Toyokawa-shi Aichi 442-8505, JP

TERABE Tokiya

Toyokawa-shi Aichi 442-8505, JP

FUJITA Tatsumi

Toyokawa-shi Aichi 442-8505, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.