SITZSTRUKTUR
Brevet européen · EP3428005 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3428005
- Numéro de demande
- EP17763409
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mars 2017
- Publié
- 16 janv. 2019
- Délivré
- 6 janv. 2021
- Radié
- 20 oct. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60N 2/02 (2006.01)A47C 1/02 (2006.01)A47C 1/022 (2006.01)A47C 1/035 (2006.01)A47C 1/036 (2006.01)A47C 7/38 (2006.01)A47C 7/50 (2006.01)B60N 2/10 (2006.01)B60N 2/22 (2006.01)B61D 33/00 (2006.01)B63B 29/04 (2006.01)B64D 11/06 (2006.01)A47C 1/037 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016047613 10.03.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/009608 09.03.2017
- Publication PCT
- WO2017/155069 14.09.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 nov. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 17.11.2021
- 20 oct. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.10.2021
- 6 janv. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.01.2021
Parties
Inventeur
TAKENAKA, Kazuhiro
Aki-gun, Hiroshima 735-8501, JP
HATTORI, Yuji
Aki-gun, Hiroshima 735-8501, JP
ASANO, Akihito
Aki-gun, Hiroshima 735-8501, JP
FUJITA, Etsunori
Aki-gun, Hiroshima 735-8501, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.