FÜLLVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3428020 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3428020
Numéro de demande
EP18178789
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juin 2018
Publié
16 janv. 2019
Délivré
3 mai 2023
Fin de la protection au plus tard
19 juin 2038
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
B60S 5/02 (2006.01)
Priorité
JP 2017121136 21.06.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 13 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.03.2024

  5. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  6. 16 mai 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil

    Publié dans Swissreg le 16.05.2023

  7. 3 mai 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.05.2023

Parties

Titulaire

Tatsuno Corporation

2-6, Mita 3-chome Minato-ku, Tokyo 108-0073, JP

Mandataire

Hepp Wenger Ryffel AG

Friedtalweg 5, 9500 Wil

Inventeur

EMORI, Ichi

Tokyo, 108-0073, JP

FUSE, Takayuki

Tokyo, 108-0073, JP

OKAWA, Hiroshi

Tokyo, 108-0073, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.