AKKUMULATIONSFÖRDERSYSTEM UND TRANSPORTSYSTEM
Brevet européen · EP3428089 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3428089
- Numéro de demande
- EP16893554
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juin 2016
- Publié
- 16 janv. 2019
- Délivré
- 8 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 28 juin 2036
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- B65G 47/26 (2006.01)B65G 43/10 (2006.01)B65G 43/08 (2006.01)B65G 47/30 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016045644 09.03.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2016/069296 29.06.2016
- Publication PCT
- WO2017/154230 14.09.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.04.2026
Parties
Inventeur
MIGITAKA Aya
Kobe-shi Hyogo 652-0863, JP
HIRANO Yasuyuki
Kobe-shi Hyogo 652-0863, JP
ITOU Daisuke
Kobe-shi Hyogo 652-0863, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.