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Brevet européen · EP3428254 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3428254
Numéro de demande
EP17763312
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mars 2017
Publié
16 janv. 2019
Délivré
10 sept. 2025
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C10M 169/02 (2006.01)
C10M 115/08 (2006.01)
C10M 105/18 (2006.01)
C10N 30/00 (2006.01)
C10N 30/02 (2006.01)
C10N 40/02 (2006.01)
C10N 50/10 (2006.01)
C10M 169/06 (2006.01)
Priorité
JP 2016044321 08.03.2016
Demande PCT
PCT/JP2017/009208 08.03.2017
Publication PCT
WO2017/154972 14.09.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 22 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.07.2026

  3. 10 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.09.2025

Parties

Titulaire

Kyodo Yushi Co., Ltd.

Kanagawa 251-8588, JP

Inventeur

YOSHINARI Terasu

Fujisawa-shi Kanagawa 251-8588, JP

KOMORIYA Tomonobu

Fujisawa-shi Kanagawa 251-8588, JP

TAKEYAMA Yuki

Fujisawa-shi Kanagawa 251-8588, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.