LICHTEMITTIERENDES ENZYMPROTEIN
Brevet européen · EP3428277 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3428277
- Numéro de demande
- EP17763376
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mars 2017
- Publié
- 16 janv. 2019
- Délivré
- 10 mai 2023
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12N 15/09 (2006.01)C12N 1/15 (2006.01)C12N 1/19 (2006.01)C12N 1/21 (2006.01)C12N 5/10 (2006.01)C12N 9/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016048403 11.03.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/009467 09.03.2017
- Publication PCT
- WO2017/155036 14.09.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 1 avr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2025 → 31.03.2026
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 20 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 20.03.2024
- 1 nov. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 10 mai 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
Parties
Titulaire
Tokyo 100-8921, JP
Mandataire
8125 Zollikerberg
Inventeur
Tsukuba-shi Ibaraki 305-8560, JP
Tsukuba-shi Ibaraki 305-8560, JP
Tsukuba-shi Ibaraki 305-8560, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.