SICHERHEITSVERBINDUNG

Brevet européen · EP3428502 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3428502
Numéro de demande
EP18181171
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juil. 2018
Publié
16 janv. 2019
Délivré
4 sept. 2019
Fin de la protection au plus tard
1 juil. 2038
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
F16L 55/10 (2006.01)
B67D 7/32 (2010.01)
F16L 57/00 (2006.01)
F16K 17/20 (2006.01)
Priorité
JP 2017135273 11.07.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  2. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  3. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  4. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  5. 14 nov. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 14.11.2019

  6. 4 sept. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.09.2019

Parties

Titulaire

Tatsuno Corporation

2-6, Mita 3-chome Minato-ku, Tokyo 108-0073, JP

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

TERASOMA, Yuki

Tokyo, 108-0073, JP

KIMURA, Kiyoshi

Tokyo, 108-0073, JP

TAKEZAWA, Masahiro

Tokyo, 108-0073, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.