FÜLLVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3428505 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3428505
- Numéro de demande
- EP18182463
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juil. 2018
- Publié
- 16 janv. 2019
- Délivré
- 26 mai 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 8 juil. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- F17C 5/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017135267 11.07.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 6 avr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.04.2022
- 14 juil. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG
Publié dans Swissreg le 14.07.2021
- 26 mai 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.05.2021
Parties
Inventeur
Tokyo 108-0073, JP
Tokyo 108-0073, JP
Tokyo 108-0073, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.