OPTISCHES ÜBERTRAGENDES ELEMENT AUS ZWEI MATERIALIEN
Brevet européen · EP3428515 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3428515
- Numéro de demande
- EP18182727
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juil. 2018
- Publié
- 16 janv. 2019
- Délivré
- 23 avr. 2025
- Radié
- 24 févr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21S 45/47 (2018.01)F21V 29/87 (2015.01)F21S 41/24 (2018.01)F21S 43/237 (2018.01)
- Priorité
- US 201715646734 11.07.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
- 24 févr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.02.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.02.2026
- 23 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.04.2025
Parties
Inventeur
BLANDIN, Jonathan
Seymour, IN 47274, US
GUINN, Brian
Seymour, IN 47274, US
WARNER, Gavin
Seymour, IN 47274, US
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