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Brevet européen · EP3428568 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3428568
Numéro de demande
EP17180588
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juil. 2017
Publié
16 janv. 2019
Délivré
22 mars 2023
Radié
23 févr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F28F 27/02 (2006.01)
B64D 37/32 (2006.01)
F28D 9/00 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2024

  2. 31 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.01.2024

  3. 22 mars 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.03.2023

Parties

Titulaire

HS Marston Aerospace Limited

Wobaston Road, Fordhouses, Wolverhampton WV10 6QJ, GB

Inventeur

PHILLIPS, Paul

Bromsgrove, B61 8LY, GB

POLLARD, Berwyn

Wolverhampton, WV4 4BP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.