LICHTDETEKTIONSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3428589 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3428589
- Numéro de demande
- EP17763113
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mars 2017
- Publié
- 16 janv. 2019
- Délivré
- 10 avr. 2024
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01J 3/26 (2006.01)G01J 1/04 (2006.01)G01J 3/02 (2006.01)G02B 26/00 (2006.01)G02F 1/21 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016045513 09.03.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/008483 03.03.2017
- Publication PCT
- WO2017/154773 14.09.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 1 avr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2025 → 31.03.2026
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 19 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 19.02.2025
- 12 avr. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 12.04.2024
- 10 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.04.2024
Parties
Titulaire
Hamamatsu-shi, Shizuoka 435-8558, JP
Mandataire
3013 Bern
Inventeur
Hamamatsu-shi Shizuoka 435-8558, JP
Hamamatsu-shi Shizuoka 435-8558, JP
Hamamatsu-shi Shizuoka 435-8558, JP
Hamamatsu-shi Shizuoka 435-8558, JP
Hamamatsu-shi Shizuoka 435-8558, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.