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Brevet européen · EP3428774 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3428774
- Numéro de demande
- EP18192602
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juil. 2012
- Publié
- 16 janv. 2019
- Délivré
- 27 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 5 juil. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- G06F 1/16 (2006.01)G09F 9/30 (2006.01)H04M 1/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201161506180 P 11.07.2011
- Divisionnaire de
- EP12175273
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
- 27 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
Parties
Inventeur
VERSCHOOR, Volker Barnhart
5616 LZ Eindhoven, NL
VAN DIJK, Robert Sjang Josine
5616 LZ Eindhoven, NL
WALTERS, Michael Johannes Anna Maria
5616 LZ Eindhoven, NL
VAN DEN TILLAAR, Johannes Hermanus
5616 LZ Eindhoven, NL
HAMERS, Johannes Cornelis Adriaan
5616 LZ Eindhoven, NL
VAN LIESHOUT, Petrus Johannes Gerardus
5616 LZ Eindhoven, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.