VERFAHREN ZUM LESEN EINES OPTISCHEN CODES

Brevet européen · EP3428835 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3428835
Numéro de demande
EP17181248
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juil. 2017
Publié
16 janv. 2019
Délivré
15 mai 2019
Fin de la protection au plus tard
12 juil. 2037
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
G06K 7/14 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  2. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  3. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  4. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  5. 22 janv. 2020

    Titulaire

    Titulaire
    Sick AG, Erwin-Sick-Strasse 1, 79183 Waldkirch, Allemagne → SICK AG, Erwin-Sick-Strasse 1, 79183 Waldkirch, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 22.01.2020

  6. 15 mai 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.05.2019

Parties

Inventeur

Schüler, Pascal

79331 Teningen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.