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Brevet européen · EP3428878 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3428878
- Numéro de demande
- EP17827218
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 avr. 2017
- Publié
- 16 janv. 2019
- Délivré
- 11 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 25 avr. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- G06V 10/82 (2022.01)G06V 10/94 (2022.01)G06V 20/58 (2022.01)H04N 21/84 (2011.01)
- Priorité
- JP 2016140341 15.07.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/016516 26.04.2017
- Publication PCT
- WO2018/012084 18.01.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 23.04.2026
- 11 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.06.2025
Parties
Inventeur
TAKAHATA Atsushi
Osaka-shi, Osaka 5406207, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.