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Brevet européen · EP3428981 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3428981
Numéro de demande
EP17763257
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mars 2017
Publié
16 janv. 2019
Délivré
9 sept. 2020
Radié
25 oct. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 35/10 (2006.01)
H01L 35/32 (2006.01)
H01L 35/08 (2006.01)
Priorité
JP 2016047300 10.03.2016
Demande PCT
PCT/JP2017/009040 07.03.2017
Publication PCT
WO2017/154917 14.09.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2021

  2. 9 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.09.2020

Parties

Titulaire

Atsumitec Co., Ltd.

6-1, Takaokanishi 4-chome Naka-ku, Hamamatsu-shi, Shizuoka 433-8118, JP

Inventeur

KUBO, Kazuya

Hamamatsu-shi Shizuoka 433-8118, JP

UCHIYAMA, Naoki

Hamamatsu-shi Shizuoka 433-8118, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.