UMRICHTERVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3429074 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3429074
- Numéro de demande
- EP17762681
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 janv. 2017
- Publié
- 16 janv. 2019
- Délivré
- 8 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 10 janv. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- H02M 7/5387 (2007.01)H02M 1/32 (2007.01)H02M 1/12 (2006.01)H02M 1/00 (2006.01)H02M 1/36 (2007.01)
- Priorité
- JP 2016048218 11.03.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/000608 11.01.2017
- Publication PCT
- WO2017/154334 14.09.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
Parties
Inventeur
NISHIKAWA Takeo
Kyoto-shi Kyoto 600-8530, JP
NAKADA Hironori
Kyoto-shi Kyoto 600-8530, JP
IWAI Satoshi
Kyoto-shi Kyoto 600-8530, JP
KAWANO Hiroki
Kyoto-shi Kyoto 600-8530, JP
KAMATANI Yuhki
Kyoto-shi Kyoto 600-8530, JP
HIRAI Kuniyuki
Kyoto-shi Kyoto 600-8530, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.