CODIERUNGSVORRICHTUNG UND CODIERUNGSVERFAHREN
Brevet européen · EP3429204 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3429204
- Numéro de demande
- EP17762905
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 févr. 2017
- Publié
- 16 janv. 2019
- Délivré
- 15 avr. 2020
- Radié
- 28 févr. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04N 19/127 (2014.01)H04N 19/115 (2014.01)H04N 19/137 (2014.01)H04N 19/159 (2014.01)H04N 19/172 (2014.01)H04N 19/85 (2014.01)H04N 19/52 (2014.01)H04N 19/117 (2014.01)H04N 19/124 (2014.01)H04N 19/70 (2014.01)
- Priorité
- JP 2016043211 07.03.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/006457 22.02.2017
- Publication PCT
- WO2017/154563 14.09.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 sept. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 15 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.04.2020
Parties
Inventeur
KATO, Tsuyoshi
Tokyo 108-0075, JP
YANO, Koji
Tokyo 108-0075, JP
ARAKI, Yuichi
Tokyo 108-0075, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.