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Brevet européen · EP3429376 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3429376
- Numéro de demande
- EP16709809
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mars 2016
- Publié
- 23 janv. 2019
- Délivré
- 20 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 13 mars 2036
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A23L 27/16 (2016.01)A23L 23/10 (2016.01)A23L 27/10 (2016.01)A61K 36/8962 (2006.01)A23L 33/105 (2016.01)A23L 33/21 (2016.01)A61K 31/7004 (2006.01)A61K 31/7016 (2006.01)A61K 31/702 (2006.01)A61K 31/733 (2006.01)A23L 19/00 (2016.01)A23L 27/00 (2016.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2016/055479 14.03.2016
- Publication PCT
- WO2017/157417 21.09.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.05.2026
Parties
Inventeur
STÜRTZ, Melanie
37671 Höxter, DE
KOCH, Jens
37632 Eschershausen, DE
TILLMANN, Claudia
37688 Beverungen, DE
SABATER-LUENTZEL, Christopher
37603 Holzminden, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.