WÄRMEAPPLIKATORSYSTEM MIT WIEDERVERWENDBAREN KOMPONENTEN

Brevet européen · EP3429426 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3429426
Numéro de demande
EP17767280
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mars 2017
Publié
23 janv. 2019
Délivré
2 juin 2021
Radié
25 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A45D 40/26 (2006.01)
A46B 15/00 (2006.01)
A46B 11/00 (2006.01)
A45D 40/00 (2006.01)
H05B 3/14 (2006.01)
H05B 3/44 (2006.01)
Priorité
US 201615071811 16.03.2016
Demande PCT
PCT/US2017/022137 13.03.2017
Publication PCT
WO2017/160742 21.09.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2022

  2. 13 avr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.04.2022

  3. 2 juin 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.06.2021

Parties

Titulaire

ELC Management LLC

155 Pinelawn Road, Suite 345 South, Melville, NY 11747, US

Inventeur

BOUIX, Herve F.

New York, New York 10022, US

JACOB, Christophe

38150 Roussillon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.