INSTRUMENT ZUR KNOCHENRESEKTION
Brevet européen · EP3429485 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3429485
- Numéro de demande
- EP17718403
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 mars 2017
- Publié
- 23 janv. 2019
- Délivré
- 7 mai 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 28 févr. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61B 17/15 (2006.01)
- Priorité
- IT UA20161716 16.03.2016
- Demande PCT
- PCT/IB2017/051191 01.03.2017
- Publication PCT
- WO2017/158459 21.09.2017
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 18 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
- 7 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.05.2025
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.