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Brevet européen · EP3429493 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3429493
Numéro de demande
EP17765981
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mars 2017
Publié
23 janv. 2019
Délivré
16 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
12 mars 2037
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61F 2/00 (2006.01)
Priorité
US 201662307599 P 14.03.2016
Demande PCT
PCT/IL2017/050317 13.03.2017
Publication PCT
WO2017/158594 21.09.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

Parties

Inventeur

LEVY, Gil

69379 Tel-Aviv, IL

LEVIT, Iram

3084000 Kerem Maharal, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.