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Brevet européen · EP3429493 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3429493
- Numéro de demande
- EP17765981
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mars 2017
- Publié
- 23 janv. 2019
- Délivré
- 16 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 12 mars 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61F 2/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201662307599 P 14.03.2016
- Demande PCT
- PCT/IL2017/050317 13.03.2017
- Publication PCT
- WO2017/158594 21.09.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
Parties
Inventeur
LEVY, Gil
69379 Tel-Aviv, IL
LEVIT, Iram
3084000 Kerem Maharal, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.