HAUTKOMPATIBLE ZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP3429644 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3429644
- Numéro de demande
- EP17713050
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mars 2017
- Publié
- 23 janv. 2019
- Délivré
- 16 nov. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 13 mars 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61L 24/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201604308 14.03.2016GB 201703038 24.02.2017
- Demande PCT
- PCT/GB2017/050690 14.03.2017
- Publication PCT
- WO2017/158340 21.09.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 sept. 2026
Transféré
- Titulaire
- Trio Healthcare Limited, Units 2a and 2b Sandylands Business Park, Carleton New Road, Skipton, North Yorkshire BD23 2AA, Royaume-Uni → Unora Healthcare Limited, Unit B, The Io Centre Barn Way, Lodge Farm Industrial Estate, Northampton, Northamptonshire NN5 7, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 04.09.2026
- 1 avr. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2026 → 31.03.2027
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 28 avr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2025 → 31.03.2026
Publié dans Swissreg le 28.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 27 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 27.09.2023
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 7 févr. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 07.02.2023
- 16 nov. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.11.2022
1 entrée antérieure
- 16 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 16.11.2022
Parties
Inventeur
Skipton North Yorkshire BD23 2AA, GB
Skipton North Yorkshire BD23 2AA, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.