STAUBSAUGERFILTERBEUTEL MIT RECYCLIERTEN TEXTILMATERIALIEN UND/ODER BAUMWOLLLINTERS
Brevet européen · EP3429723 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3429723
- Numéro de demande
- EP17712067
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mars 2017
- Publié
- 23 janv. 2019
- Délivré
- 15 juil. 2020
- Radié
- 26 mars 2025
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- B01D 39/16 (2006.01)A47L 9/14 (2006.01)
- Priorité
- EP 16160921 17.03.2016EP 16160922 17.03.2016EP 16178839 11.07.2016EP 16178856 11.07.2016EP 16192651 06.10.2016EP 16192650 06.10.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/056127 15.03.2017
- Publication PCT
- WO2017/158025 21.09.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2025
Date de radiation
- Date de radiation
- 24.10.2023 → 26.03.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité → Opposition
Publié dans Swissreg le 22.04.2025
- 24 oct. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2023
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 25 sept. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 25.09.2020
- 15 juil. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.07.2020
Parties
Mandataire
Inventeur
SAUER, Ralf
3900 Overpelt, BE
SCHULTINK, Jan
3900 Overpelt, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.