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Brevet européen · EP3429723 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3429723
Numéro de demande
EP17712067
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mars 2017
Publié
23 janv. 2019
Délivré
15 juil. 2020
Radié
26 mars 2025
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
B01D 39/16 (2006.01)
A47L 9/14 (2006.01)
Priorité
EP 16160921 17.03.2016
EP 16160922 17.03.2016
EP 16178839 11.07.2016
EP 16178856 11.07.2016
EP 16192651 06.10.2016
EP 16192650 06.10.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/056127 15.03.2017
Publication PCT
WO2017/158025 21.09.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2025

    Date de radiation

    Date de radiation
    24.10.2023 → 26.03.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité → Opposition

    Publié dans Swissreg le 22.04.2025

  2. 24 oct. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2023

  3. 22 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  4. 25 sept. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 25.09.2020

  5. 15 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.07.2020

Parties

Inventeur

SAUER, Ralf

3900 Overpelt, BE

SCHULTINK, Jan

3900 Overpelt, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.