NEGATIVFORM
Brevet européen · EP3429813 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3429813
- Numéro de demande
- EP17716636
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mars 2017
- Publié
- 23 janv. 2019
- Délivré
- 1 déc. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 14 mars 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B29C 33/04 (2006.01)B29C 43/42 (2006.01)B29C 43/52 (2006.01)B29L 31/56 (2006.01)
- Priorité
- IT UA20161670 15.03.2016
- Demande PCT
- PCT/IB2017/051503 15.03.2017
- Publication PCT
- WO2017/158530 21.09.2017
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 12 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 12.10.2022
- 15 déc. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel
Publié dans Swissreg le 15.12.2021
- 1 déc. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.12.2021
Parties
Inventeur
PENAZZI, Davide
40026 Imola (Bologna), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.