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Brevet européen · EP3429840 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3429840
Numéro de demande
EP17706874
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 févr. 2017
Publié
23 janv. 2019
Délivré
18 déc. 2019
Radié
23 sept. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B32B 1/08 (2006.01)
B32B 3/30 (2006.01)
B32B 5/02 (2006.01)
B32B 5/26 (2006.01)
B32B 15/02 (2006.01)
B32B 15/08 (2006.01)
B32B 15/088 (2006.01)
B32B 15/18 (2006.01)
B32B 17/02 (2006.01)
B32B 25/04 (2006.01)
B32B 25/10 (2006.01)
B32B 27/06 (2006.01)
B32B 27/12 (2006.01)
B32B 27/32 (2006.01)
F16L 11/00 (2006.01)
Priorité
GB 201604356 15.03.2016
Demande PCT
PCT/GB2017/050430 20.02.2017
Publication PCT
WO2017/158316 21.09.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.09.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

  2. 1 mars 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    28.02.2025 → 28.02.2026

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 20 déc. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 20.12.2023

  5. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  6. 31 janv. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 31.01.2020

  7. 18 déc. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.12.2019

Parties

Inventeur

HUDSON, Jeremy

Halifax West Yorkshire HX2 6JA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.